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Le Motif

La lettre d’information

Etudes International
 
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Etudes International

BIEF, Acquisition et cession de droits numériques

01.12.2013

Numérique

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Global EBook Report (en anglais)

Octobre 2013

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La perception des avantages offerts par les TIC dans les bibliothèques publiques en France : le point de vue des usagers

01.03.2013

Lecture publique et numérique en Europe

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L’offre commerciale de livres numériques à destination des bibliothèques de lecture publique, IDATE

1.03.2013

Bibliothèque

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Publishers Weekly,The global eBook market 2011

Repères et chiffres-clés du numérique

15.10.2011

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Octavio Kulesz, L’édition numérique dans les pays en développement

01.06.2011

Numérique

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BIEF, Achats et ventes de droits de livres numériques : panorama de pratiques internationales

01.03.2011

Numérique

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Commission européenne, Livre vert sur l’avenir de la TVA - vers un système de TVA plus simple, plus robuste et plus efficace

1.12.2010

TVA

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Commission européenne, Digital Agenda 2010-2020

01.03.2010

Stratégie numérique

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Rapport Gallo, Renforcement de l’application des droits de propriété intellectuelle sur le marché intérieur

13.01.2010

Droit d’auteur

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Réponse française au Livre vert sur les industries culturelles

02.08.2010

Programme culture européen

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Livre vert, Libérer le potentiel des industries culturelles créatives

01.04.2010

Programme culture européen

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Olivier Poivre d’Arvor, Marc-André Wagner, Quelles perspectives pour la politique publique de soutien au livre français à l’étranger ?

01.02.2009

Economie du livre

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Manuel Medina Ortega, Rapport sur le droit d’auteur dans l’Union européenne

Droit d’auteur

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Livre vert,Le droit d’auteur dans l’économie de la connaissance

Droit d’auteur

01.02.2008

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Livre vert, Droit d’auteur et droits voisins

Droit d’auteur

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